Conditions d’utilisation

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Dernière mise à jour : décembre 2024 | Version 2.1

1. Introduction et Acceptation

Bienvenue sur osari.world. Ces Conditions d’Utilisation (« Conditions ») régissent votre usage de notre site web, ainsi que de nos services et produits gérés par osari.world (« nous », « notre » ou « nos Nos services sont disponibles sur le site de la société osari.world ainsi que sur ses sous-domaines associés.

En accédant à notre service ou en l’utilisant, vous acceptez d’être soumis à ces Conditions. Si vous n’êtes pas d’accord avec l’une quelconque de ces conditions, vous ne devez pas accéder au service. Ces Conditions s’appliquent à tous les visiteurs, utilisateurs et autres personnes qui accèdent au service ou l’utilisent.

Ces Conditions constituent un accord juridiquement contraignant entre vous et osari.world. Nous nous réservons le droit de modifier ces Conditions à tout moment, et ces modifications entreront en vigueur dès leur publication. Le fait de continuer à utiliser le service après ces changements vaut acceptation des nouvelles Conditions.

2. Comptes Utilisateur et Processus d'Inscription

L’accès à certaines fonctionnalités de notre service peut exiger la création d’un compte. Vous êtes responsable de la protection de vos identifiants ainsi que de toutes les actions effectuées depuis votre compte.

Lors de la création de votre compte, vous devez fournir des informations précises, complètes et à jour. Vous vous engagez à nous informer immédiatement en cas d’utilisation non autorisée de votre compte ou de toute autre violation de la sécurité et de l’intégrité. Nous déclinons toute responsabilité en cas de perte liée à votre manquement à ces obligations.

Vous devez être âgé d'au moins 18 ans pour créer un compte. En ouvrant un compte, vous affirmez et garantissez que vous avez la capacité juridique de respecter ces Conditions et que votre utilisation du service respecte toutes les lois et réglementations en vigueur.

3. Droits relatifs à la propriété intellectuelle

Le service, ainsi que son contenu d’origine, ses fonctionnalités et ses performances, demeurent la propriété exclusive de osari.world et de ses licenciés. Ce service est protégé par les droits d’auteur, les marques déposées et d’autres lois. Nos marques déposées et notre identité visuelle ne peuvent pas être utilisées en lien avec un produit ou un service sans notre autorisation écrite préalable.

L’ensemble des éléments affichés sur le site, notamment les textes, graphiques, logos, images, extraits audio, téléchargements numériques, compilations de données et logiciels, est la propriété de osari.world ou de ses fournisseurs de contenu et demeure protégé par les lois américaines et internationales sur le droit d’auteur.

Vous ne pouvez pas reproduire, distribuer, modifier, créer des œuvres dérivées, afficher publiquement, interpréter publiquement, republier, télécharger, stocker ou transmettre tout ou partie du contenu de notre site sans notre consentement écrit préalable.

4. Contenu créé par l’utilisateur et comportement

Notre service peut vous permettre de publier, lier, stocker, partager, et autrement rendre disponible certaines informations, textes, graphiques, vidéos ou autres matériaux (« Contenu »). Vous assumez l’entière responsabilité du Contenu que vous publiez, y compris sa légalité, sa fiabilité et sa pertinence.

En publiant du Contenu sur le service, vous nous accordez le droit et la licence d’utiliser, de modifier, d’exécuter publiquement, d’afficher publiquement, de reproduire et de distribuer ce Contenu sur le service et par son intermédiaire. Vous conservez tous vos droits sur tout Contenu que vous soumettez, publiez ou affichez sur ou via le service.

Vous déclarez et garantissez que : (i) le Contenu vous appartient ou que vous avez le droit de l’utiliser et de nous accorder les droits et licences conformément à ces Conditions, et (ii) la publication de votre Contenu sur ou via le service ne viole pas les droits à la vie privée, les droits de publicité, les droits d’auteur, les droits contractuels ou tout autre droit de toute personne.

5. Utilisations interdites

Vous ne pouvez utiliser notre service qu’à des fins légales et conformément à ces Conditions. Vous acceptez de ne pas utiliser le service :

D’une manière qui viole toute loi ou réglementation fédérale, étatique, locale ou internationale applicable

Dans le but d’exploiter, de nuire ou de tenter d’exploiter ou de nuire à des mineurs sous quelque forme que ce soit

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6. Avis de non-responsabilité et garanties

Les informations présentes sur ce service sont fournies « telles quelles ». Dans toute la mesure permise par la loi, osari.world décline toute déclaration, garantie, obligation et responsabilité découlant du service ou liée à celui-ci.

osari.world ne peut garantir que le service fonctionnera sans interruption, que les anomalies seront corrigées, ni que le service ou le serveur qui le met à disposition seront exempts de virus ou d’autres éléments nuisibles. Nous ne garantissons ni ne déclarons non plus que le service soit complet, sécurisé, intègre, fiable, de qualité, exact ou disponible.

Vous reconnaissez et acceptez que l’usage du service s’effectue entièrement à vos propres risques. Le service est proposé « tel quel » et « selon sa disponibilité ». osari.world décline expressément toute garantie, de quelque nature que ce soit, qu’elle soit expresse, implicite, légale ou autre.

7. Limitation de responsabilité

En aucun cas, osari.world, ni ses administrateurs, employés, partenaires, agents, fournisseurs ou affiliés, ne pourront être tenus responsables de tout dommage indirect, accessoire, spécial, consécutif ou punitif, y compris, sans limitation, la perte de profits, de données, d’utilisation, de réputation ou autres pertes immatérielles, résultant de votre utilisation du service.

Nous ne saurions être tenus responsables de toute perte ou de tout dommage résultant de votre utilisation ou de votre incapacité à utiliser le service, de tout accès non autorisé ou de toute utilisation de nos serveurs et/ou des informations personnelles qui y sont stockées, de toute interruption ou fin de transmission vers ou depuis le service, ou de tout logiciel malveillant tel qu’un bug, un virus ou un cheval de Troie susceptible d’être transmis par le service.

Notre responsabilité totale envers vous pour tous les dommages découlant de ou liés à ces Conditions ou au service ne devra pas dépasser le montant que vous nous avez payé au cours des douze (12) mois précédant immédiatement l’événement à l’origine de la réclamation, ou 100 $, le montant le plus élevé.

8.Résiliation

Nous nous réservons le droit de résilier ou de suspendre immédiatement votre compte et votre accès au service, sans préavis ni responsabilité, pour toute raison, y compris notamment en cas de violation des Conditions.

En cas de résiliation, votre droit d’utiliser le service cessera immédiatement. Toutes les dispositions des Conditions qui, de par leur nature, devraient survivre à la résiliation, survivront, y compris les dispositions relatives à la propriété, les exclusions de garantie, l’indemnisation et les limitations de responsabilité.

Si vous souhaitez résilier votre compte, vous pouvez simplement cesser d’utiliser le service.Nous pouvons également résilier ou suspendre votre compte immédiatement, sans préavis ni responsabilité, pour quelque raison que ce soit et sans limitation, y compris mais sans s’y limiter une violation des Conditions.

9. Modifications des Conditions

Nous nous réservons le droit de modifier ou de remplacer ces Conditions à tout moment, à notre seule discrétion. En cas de modifications majeures, nous tenterons de vous en informer au moins 30 jours avant leur mise en application.

Il vous incombe de revoir périodiquement ces Conditions pour prendre connaissance des éventuelles modifications. Votre utilisation continue du service après la publication de ces modifications constitue une acceptation de celles-ci.

Ce qui constitue un changement matériel sera déterminé à notre seule discrétion. En continuant d’accéder ou d’utiliser notre service après l’entrée en vigueur de ces modifications, vous acceptez d’être lié par les termes révisés.

10. Droit applicable et juridiction

Les présentes Conditions seront interprétées et régies par les lois de l’État de New York, États-Unis, sans égard à ses dispositions relatives aux conflits de lois. Notre failure à ne pas faire valoir un droit ou une disposition de ces Conditions ne constituera pas une renonciation à ces droits.

Tout différend né de ces Conditions ou du service, ou lié à ceux-ci, relèvera de la compétence exclusive des tribunaux du comté de New York, New York. Vous acceptez par les présentes la juridiction personnelle de ces tribunaux et renoncez à toute contestation fondée sur un lieu inapproprié ou sur la doctrine du forum non conveniens.

Si une disposition de ces Conditions est jugée invalide ou inapplicable par un tribunal, les dispositions restantes de ces Conditions resteront en vigueur. Ces Conditions constituent l’intégralité de l’accord entre nous concernant notre service.

11. Informations de contact

Si vous avez des questions concernant ces Conditions d’Utilisation, n’hésitez pas à nous contacter :

Coordonnées :
Adresse : 16 Rue du Soleil, 17220 Saint-Médard-d’Aunis, France
Téléphone : +33516857859
Email : [email protected]
Horaires d’ouverture : du lundi au vendredi, de 9h00 à 18h00 EST

12. Reconnaissance

EN UTILISANT LE SERVICE OU D’AUTRES SERVICES FOURNIS PAR osari.world, VOUS RECONNAISSEZ AVOIR LU CES CONDITIONS D’UTILISATION ET ACCEPTEZ D’ÊTRE LIÉ PAR CELLES-CI. SI VOUS N’ACCEPTEZ PAS D’ÊTRE LIÉ PAR CES CONDITIONS D’UTILISATION, VOUS N’ÊTES PAS AUTORISÉ À UTILISER OU ACCÉDER AU SERVICE.

Ces Conditions d’utilisation prennent effet à la date de leur publication et demeurent applicables jusqu’à leur modification ou leur résiliation. Le fait de continuer à utiliser le service après toute modification vaut acceptation des conditions révisées.

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